LE CONSORTIUM

LE CENTRE D’ART LE CONSORTIUM, 37 rue de Longvic à Dijon

Le centre d’Art contemporain Le Consortium, géré par l’association le Coin du Miroir, est actif depuis 1977 et a obtenu le label Centre d’Art en 1982.

Ses objectifs sont la production et l’exposition d’œuvres contemporaines, l’enrichissement du patrimoine public en ce domaine, la promotion, la diffusion et la formation à l’art comme à la pensée d’aujourd’hui. Le Consortium s’inscrit également dans une démarche de réflexion et d’expérimentation dans le domaine de l’ingénierie culturelle et l’administration d’actions culturelles et artistiques liées aux Arts Vivants.

Profondément lié au milieu associatif, le Consortium trouve son origine dans ces courants qui, durant les années 70, se sont donnés les moyens d’agir et ont installé, au cœur même du tissu urbain, des structures alternatives conçues comme des lieux de parole indépendants.

En 1977, Xavier Douroux et Franck Gautherot entre autres, fondent l’association Le Coin du Miroir. En 1996, Éric Troncy intègre le centre d’art en tant que co-directeur.

Installée à ses débuts dans 30 m2 au premier étage d’une librairie alternative, la structure déménage rue Saumaise, à DIJON, dans un « appartement-galerie » puis en 1982 occupe finalement un ancien magasin de 600 m2 au centre ville et parallèlement à partir de 1991, une ancienne usine de 4000 m2 située en proche périphérie dijonnaise.

Les locaux de l’Usine ne permettant plus d’accueillir les activités du Consortium dans des conditions satisfaisantes, un grand projet de réaménagement et d’extension du site a été confié à l’architecte japonais Shigeru Ban. Il a permis de créer, sur plus de 4000 m2, un lieu de vie au service de l’art contemporain qui a ouvert ses portes en juin 2011.

Aujourd’hui Le Consortium, au cœur de Dijon, permet d’assurer à la ville de Dijon et à la Région Bourgogne un rayonnement national et international à ses partenaires.

Le Consortium est soutenu par le Ministère de la Culture et de la communication, la direction régionale des Affaires culturelles de Bourgogne, le conseil régional de Bourgogne, le conseil général de la Côte d’Or et la ville de Dijon.

LE FONDS DE DOTATION

Le fonds de dotation le Consortium Unlimited pour la promotion de l’art contemporain et pour le soutien au fonctionnement du centre d’art Le Consortium

Le fonds de dotation Le Consortium Unlimited a été créé le 16 novembre 2009

Le fonds de dotation Le Consortium Unlimited a pour objet de recevoir et gérer les biens ou droits de toute nature qui lui seront apportés à titre gratuit et irrévocable en vue de la réalisation d’une mission d’intérêt général de soutien de promotion de diffusion de l’art contemporain et de formation de ses acteurs et notamment par le soutien au fonctionnement du centre d’art Le Consortium.

Parmi ses membres fondateurs on compte des acteurs majeurs dans le domaine de l’art  tels Bertrand LAVIER, YAN Pei Ming, Olivier MOSSET.

Le bureau du fonds de dotation est composé de Bernard PERRAUD, son président, Xavier DOUROUX, son trésorier et Véronique PARENTY BAUT, son secrétaire. Xavier DOUROUX est également le directeur du Consortium.

Le fonds de dotation Le Consortium Unlimited a d’ores et déjà permis de soutenir la production de plusieurs actions dans le domaine de l’art contemporain et surtout permis un soutien actif de promotion de l’art en aidant le Centre d’art Le Consortium, qui a ouvert ses portes 37 rue de Longvic à Dijon le 9 juin 2011 et qui a été inauguré le 15 septembre 2011 en présence du Ministre de la culture.

LES AVANTAGES FISCAUX

pour les particuliers et pour les entreprises

Le fonds de dotation bénéficie des dispositifs fiscaux du mécénat des particuliers et des entreprises prévus aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts (CGI).

Ainsi, les  donateurs souhaitant apporter des dons au fonds de dotation profiteront du régime du mécénat en bénéficiant d’une réduction d’impôt sur le revenu.

POUR LES PARTICULIERS

Les dons et versements, y compris l’abandon exprès de revenus ou produits, effectués par les contribuables domiciliés en France au profit de fonds de dotation ayant des activités d’intérêt général à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, et aux fonds de dotation dont la gestion est désintéressée et qui reversent leurs revenus, ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu des personnes physiques égale à 66 % de leur montant (les sommes prises dans la limite de 20 % du revenu imposable).

Particuliers : vous donnez 1000 € à un fonds de dotation, vous pourrez déduire 660 € de votre impôt sur le revenu

POUR LES ENTREPRISES

Les versements (pris dans la limite de 0,5 % du chiffre d’affaires) effectués par les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés dons et versements, y compris l’abandon exprès de revenus ou produits, au profit de fonds de dotation ayant des activités d’intérêt général et aux fonds de dotation dont la gestion est désintéressée et qui reversent leurs revenus, ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 60 % de leur montant.

Entreprises : vous donnez 10 000 € à un fonds de dotation, vous pourrez déduire 6000 € de votre impôt.

Les dons et legs effectués au profit du fonds de dotation sont exonérés des droits de mutation à titre gratuit.

Un reçu fiscal est établi et adressé au donateur.

LES FONDS DE DOTATION

Un nouvel outil de mécénat au service de l’intérêt général

Le fonds de dotation est issu de la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 et un décret  d’application a été promulgué le 11 février 2009.

Il s’agit d’un outil juridique de droit privé permettant la gestion d’un patrimoine affecté gratuitement et irrévocablement,  en vue de la réalisation d’une œuvre ou d’une mission d’intérêt général, qui peut notamment être au service de l’art.

Le fonds de dotation se crée comme une association et se finance comme une fondation. Il peut être créé par une ou plusieurs personnes morales ou physiques et pour une durée déterminée ou non.

La création du fonds de dotation est effectuée par une déclaration à la préfecture, avec  dépôt des statuts. Une  publication au Journal Officiel demeure obligatoire pour lui octroyer la personnalité morale.

C’est une personne morale qui gère ses actifs et utilise ses revenus financiers pour réaliser une mission respectant toujours un intérêt général, dans un but non lucratif, et ce sous le contrôle de l’autorité préfectorale.

Le fonds de dotation peut recevoir des dons manuels, des donations ou des legs. Sur autorisation préfectorale, il est possible de faire appel à la générosité du public.

Le fonds de dotation bénéficie des revenus de ses dotations, des produits de ses activités autorisées par les statuts, des produits de rétribution pour service rendu et d’une partie de la dotation lorsqu’elle a été déclarée consomptible dans les statuts.

Le fonds de dotation est administré par un conseil d’administration.

Voir le rapport d’activité 2014 (format PDF)